DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1.IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ PROPOSANT LES MARCHANDISES À LA VENTE
Les présentes conditions générales de ventes sont conclues, entre d’une part la marque Little Tree, dont le siège social est cinquante et un rue de Sclef à Meux commune de La Bruyère inscrite au Registre de la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0724.787.958 ci-après dénomée « le vendeur » et, d’autre part toute personne souhaitant procéder à un achat via le site internet www.littletreejewelry.be ci-après dénommée « le Client ».
Les Conditions Générales de Ventes sont applicables à toutes les commandes passées via notre site internet www.littletreejewelry.be. Toute commande effectuée auprès de Little Tree entraîne obligatoirement la validation des Conditions Générales de Vente et entraîne l’acceptation de celles-ci.
Le vendeur pourra modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
2. CONTENU DE L’OFFRE ET DISPONIBILITÉ
Tous les produits présentés sur www.littletreejewelry.be sont soumis à l’acceptation et à la disponibilité.
En raison de la nature de certains de nos produits, ils peuvent ne pas être disponibles à tout moment.
Notre site Web est mis à jour régulièrement pour s’assurer que les quantités de nos stocks sont exactes. Cependant, des irrégularités de disponibilité et de pénurie peuvent survenir. Vous serez informé de la disponibilité des articles dans la description du produit de l’article. Dans le cas où une commande est passée pour un produit qui n’est plus disponible, nous vous contacterons dans les 72 heures pour vous informer de la pénurie.
Little Tree Jewelry se réserve le droit de retirer tout produit du site Web à tout moment et de supprimer ou de modifier tout matériel ou contenu du site Web sans préavis et sans aucune responsabilité pour tout dommage résultant des actions ci-dessus.
3. PRIX & PAIEMENT
Le prix des Articles est indiqué sur le site en euros (€) toutes taxes incluses (mais pas de frais de livraison). Le coût final de votre commande inclura les frais de livraison.
Little Tree Jewelry se réserve le droit de modifier le prix des produits proposés sur la boutique en ligne à tout moment et sans préavis. Les Articles sont facturés aux tarifs indiqués sur l’E-shop à la date de confirmation de votre commande, sous réserve de la disponibilité des Articles commandés à ce moment précis. Little Tree Jewelry vérifie que tous les prix affichés sur la boutique en ligne sont exacts. Si ne peut cependant pas donner la moindre garantie qu’aucune erreur ne s’est produite. En cas d’erreur dans le prix d’un article, Little Tree Jewelry donnera au client la possibilité de reconfirmer l’achat de l’article au prix correct ou d’annuler la commande. Si Little Tree Jewelry n’est pas en mesure de contacter le client, la commande sera considérée comme annulée.
Toute augmentation de la TVA ou toute nouvelle taxe qui serait imposée entre le moment de la commande et celui de la livraison sera à charge du client
4. MODES DE PAIEMENT
Le client est tenu de payer immédiatement à la commande, préalablement à la livraison, la totalité du prix soit par virement bancaire endéans une période de 5 jours ouvrables soit au moyen du système de paiement en ligne. Seuls les moyens de paiements suivants seront acceptés pour le paiement en ligne :
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Les cartes de crédit : Visa / Mastercard
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Les cartes de débit : Bancontact / Mistercash
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Virement bancaire sur notre compte BE24 3631 8615 2538
En achetant sur ce site, vous confirmez que la carte de crédit / débit utilisée est la vôtre ou que vous avez été spécifiquement autorisé par le propriétaire de la carte de crédit / débit à l’utiliser.
Tous les titulaires de cartes de crédit/débit sont soumis à des contrôles de validation et à l’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement, nous ne serons pas responsables de tout retard ou non-livraison.
Toutes les commandes seront traitées dès qu’elles auront été validées. Tous les paiements effectués sur notre E-shop sont sécurisés grâce au processus d’encodage SSL et sont possibles avec PayPal. La transaction ne sera débitée de la carte de crédit du client que lorsque les détails de la carte auront été vérifiés, la société qui a émis la carte de crédit utilisée par le client a autorisé le débit.
Le transfert de propriété du bien acheté en ligne est confirmé une fois le paiement intégral validé. Le transfert des risques et la perte ou l’endommagement du bien acheté est effectué à partir de la livraison de l’article.
5. COMMANDE DE MARCHANDISES
Seules les commandes passées par des adultes ou des personnes de plus de 18 ans seront acceptées. En passant une commande, vous certifiez que vous êtes un adulte selon les lois de votre pays ou état de résidence. En passant une commande sur ce site, le client déclare avoir lu et compris tout le contenu des présentes conditions générales.
Nous confirmerons la réception de votre commande en vous envoyant un e-mail à l’adresse e-mail que vous avez enregistrée auprès de nous via notre site Web. L’acceptation de votre commande aura lieu quand et seulement lorsque nous vous enverrons un e-mail confirmant que nous avons expédié les articles de votre commande. Le client doit vérifier le contenu de la confirmation de commande dès que possible et informer immédiatement Little Tree Jewelry s’il y a des erreurs ou des omissions. Little Tree Jewelry peut demander au client de fournir des informations supplémentaires en remplissant un formulaire. Ce document doit être envoyé par e-mail avec une photocopie de la pièce d’identité du client et une copie du type de paiement utilisé pour la commande. Tous les efforts ont été faits pour s’assurer que les descriptions, les images et les spécifications de chaque produit sont exactes. Cependant, comme les couleurs réelles que vous voyez dépendront de votre ordinateur, nous ne pouvons pas garantir que l’affichage de votre ordinateur de n’importe quelle couleur reflétera avec précision la couleur des marchandises livrées. Nous pouvons de temps à autre varier les dimensions, les spécifications des marchandises affichées sur le site Web sans préavis. Nous pourrions ne pas être en mesure d’accepter votre commande pour les raisons suivantes :
a. le produit que vous avez commandé est en rupture de stock.
b. il y a une erreur dans le prix ou la description du produit.
c. le non-respect des critères d’éligibilité à la commande énoncés dans les présentes Conditions générales.
Dans tous les cas ci-dessus, nous vous en informerons par e-mail dans les 72 heures suivant la réception de votre commande.
6. LIVRAISON ET EXPÉDITION
Les frais de livraison sont adaptés à la destination et renseignés en fin de processus de commande avant la confirmation définitive par le Client. Ils sont facturés en plus des prix des articles sélectionnés.
Sauf convention écrite expresse contraire, les délais de livraison sont indicatifs et ne sont pas garantis par le Vendeur. Si le client choisit le paiement par virement bancaire, les délais de livraison seront à recalculer à partir de la date de réception du paiement. Le non-respect des délais ne peut justifier l’annulation de la commande, la résolution du contrat, ou la réclamation d’une quelconque indemnité par le Client. Si nous ne sommes pas en mesure de respecter la date de livraison pour quelque raison que ce soit, nous en informerons le Client le plus rapidement possible et lui proposerons soit de poursuivre l’exécution du Contrat avec une nouvelle date de livraison, soit de mettre fin au Contrat et de rembourser les montants payés par le Client.
Mode de livraison : les colis sont expédiés par Bpost. Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande via le lien de suivi qui lui sera communiqué. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de non fonctionnement du site Bpost ainsi que des éventuels retards causés par la société de transport. Dès que le colis est prêt à expédier, un courrier électronique est envoyé par le Vendeur au Client pour information. Ce courrier fournira les renseignements et moyens nécessaires pour permettre au Client de suivre en ligne les étapes de la livraison de son colis.
La livraison de la commande est effectuée à l’adresse de livraison convenue avec le client telle que reprise dans la confirmation de la commande, aux risques et périls de celui-ci
7. EXPÉDITION INTERNATIONALE
Pour toutes les commandes internationales, veuillez noter que le consommateur est responsable de tous les frais de taxes et de droits sur les commandes requises pour passer la douane. Nous ne sommes pas en mesure de précalculer ces frais pour vous car le coût est déterminé par les douanes de chaque pays. Little Tree Jewelry n’est pas responsable des retards causés par les procédures de dédouanement dans le pays de destination. Si vous rencontrez des difficultés pour passer votre commande ou si vous souhaitez connaître le délai de livraison, veuillez envoyer un e-mail à hello@littletreejewelry.be. Nous ferons tout notre possible pour vous aider.
8. ANNULATION D’UNE COMMANDE
Si vous souhaitez annuler votre commande, veuillez nous contacter par téléphone aux numéros indiqués sur votre facture de commande ou par e-mail à hello@littletreejewelry.be en indiquant votre numéro de commande.
L’annulation doit être reçue dans les 24 heures suivant la commande. Si vous nous informez d’une annulation plus de 24 heures après avoir passé la commande, nous ferons de notre mieux pour accepter votre demande à condition que nous n’ayons pas encore traité ou expédié votre commande. Si nous acceptons votre demande d’annulation, nous vous en informerons par e-mail à l’adresse e-mail que vous avez enregistrée chez nous.
Dès que nous acceptons votre demande d’annulation, le client sera remboursé sur le mode de paiement qu’il a fourni sur notre site Web. Les remboursements peuvent prendre quelques jours, conformément aux politiques établies par notre partenaire de traitement des paiements.
9. RETOURS & ÉCHANGES
Nous voulons que notre client soit entièrement satisfait des bijoux et espérons que vous êtes satisfait de votre achat. Si, pour une raison quelconque, vous ne l’êtes pas, toutes les marchandises de la commande en ligne peuvent être retournées pour un échange ou un remboursement dans les 14 jours suivant la date à laquelle vous avez reçu votre commande.
Veuillez vous assurer que vos articles sont retournés neufs, inutilisés, y compris leur emballage d’origine Little Tree Jewelry avec l’étiquette de sécurité encore attachée et le certificat d’authenticité. Tous nos articles sont livrés avec une étiquette Little Tree Jewelry attachée. Une vente sera considérée comme définitive si ce sceau a été brisé, ou si l’article est utilisé ou incomplet.
Lors du retour d’un article, notre expert examinera tous les retours avant d’accorder un remboursement ou un échange. Les articles qui ne respectent pas notre politique ne seront pas acceptés et seront renvoyés au client sans aucun remboursement.
Veuillez noter que les remboursements peuvent prendre jusqu’à 30 jours ouvrables pour apparaître sur votre compte en raison des délais de traitement variables entre les fournisseurs de paiement. Veuillez contacter notre service clientèle en envoyant un e-mail à hello@littletreejewelry.be pour toute autre question.
Nous vous rembourserons le coût de(s) l’article(s) moins nos frais de livraison une fois les marchandises retournées. Attention : vous serez responsable du ou des articles jusqu’à ce qu’ils nous parviennent et nous vous suggérons d’utiliser un service de livraison sécurisé qui nécessite une signature pour preuve de réception. Vous devrez fournir votre preuve d’achat auprès de Little Tree Jewelry afin de recevoir un remboursement.
En cas d’articles défectueux ou mal livrés par la faute de Little Tree Jewelry, l’échange ou le remboursement du paiement sera effectué, sur demande, sauf si le défaut ou la mauvaise livraison a eu lieu ou est attribué à la négligence du transporteur postal. Si une commande est reçue endommagée, veuillez ne pas accepter la livraison. Si vous vous rendez compte qu’une commande est endommagée après l’ouverture du colis, veuillez photographier immédiatement l’article endommagé et nous en informer dès que possible. Veuillez noter que nous assurons toutes les commandes contre les dommages pendant le transport. Aucune réclamation ne sera acceptée après 3 jours ouvrables.
Veuillez noter que les frais de douane internationaux, les droits et la taxe de vente ne sont pas remboursables pour les envois en dehors de la communauté européenne (UE). Lorsqu’une bague est réajustée sur une taille spécifique à la demande, elle devient faite sur mesure et comme toute commande sur mesure, elle n’est ni retournable ni remboursable.
10. GARANTIE & SERVICES
Nous offrons une garantie limitée d’un an pour chaque bijou acheté sur notre boutique en ligne Little Tree Jewelry. Chaque garantie est datée de la date de votre achat, et notée sur votre « Certificat d’Authenticité », remis au moment de l’achat. Ce certificat est à conserver précieusement avec votre bijou car il constitue la preuve de la garantie du bijou. Le client est responsable de son certificat et il lui appartient d’exiger le certificat si celui-ci n’a pas été remis au moment de l’achat.
Tout bijou présentant un défaut de production reconnu par notre service technique est à réparer ou à remplacer, sous garantie. Tout autre défaut causé par une utilisation anormale (chute, bijou déchiré, eau de mer, etc.), ne sera pas couvert par la garantie, mais sera réparé dans la mesure du possible. Nous nous réservons le droit de refuser les demandes de réparation déraisonnables.
11. ERREURS, INEXACTITUDES
Little Tree Jewelry met constamment à jour les informations publiées sur le site. Il est toutefois impossible de garantir que le site Web est à tout moment exempt d’erreurs. Le site Web peut contenir des erreurs de saisie de données, des inexactitudes ou des omissions, dont certaines concernent le prix et la disponibilité d’un article et la description de l’article lui-même. Little Tree Jewelry se réserve le droit de corriger les erreurs, les inexactitudes ou les omissions, même après l’expédition d’une commande, et se réserve également le droit de modifier ou de mettre à jour les informations à tout moment sans préavis.
12. LITIGE : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit belge. En cas de problème lors de la commande ou de la prise de livraison des articles Little Tree Jewelry, avant d’intenter une action en justice, le client a la possibilité de rechercher une solution amiable, notamment avec l’aide d’une association de consommateurs ou tout autre conseil de son choix. Tout litige pouvant découler de l’interprétation ou de l’exécution des présentes Conditions Générales ou de leurs conséquences sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux bruxellois.
13. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Lorsque vous visitez notre site Web www.littletreejewelry.com, il se peut qu’on vous demande d’enregistrer des renseignements personnels. Little Tree Jewelry ne collecte que des informations personnelles que vous fournissez volontairement. Cette politique de confidentialité définit la façon dont nous utilisons et protégeons toute information que vous donnez lorsque vous utilisez ce site Web. Nous nous engageons à veiller à ce que votre vie privée soit protégée. Si nous vous demandons de fournir certaines informations permettant de vous identifier lors de l’utilisation de ce site Web, vous pouvez être assuré qu’elles ne seront utilisées que conformément à la présente déclaration de confidentialité. Nous pouvons modifier cette politique de temps à autre en mettant à jour cette page.
Nous ne vendrons, ne distribuerons ni ne louerons vos informations personnelles à des tiers à moins d’avoir votre permission ou d’être tenus par la loi de le faire. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour vous envoyer des informations promotionnelles sur des tiers que nous pensons que vous pourriez trouver intéressantes si vous nous dites que vous souhaitez que cela se produise. Vous pouvez demander des détails sur les informations personnelles que nous détenons à votre sujet en vertu de la loi de 1998 sur la protection des données. Des frais minimes peuvent être exigibles. Si vous souhaitez obtenir une copie des informations détenues sur vous, veuillez nous écrire ou nous envoyer un courriel.
La boutique en ligne est exploitée conformément à la législation belge et conserve vos données personnelles en toute sécurité tant que vous êtes inscrit auprès de www.littletreejewelry.be.
14. FORCE MAJEURE
Nous ne serons pas responsables de l’inexécution ou de retard d’exécution de l’une quelconque de nos obligations lorsque cette inexécution est due à un cas de force majeure, notamment – sans que cette énumération soit exhaustive – en cas d’incendie, de grêle, de catastrophe naturelle, de grèves, de manque général d’approvisionnement, d’actes, décrets, législation, réglementation ou restrictions de la part de tout gouvernement ou de toute autorité publique, incidents ou accidents de transport maritime ou fluvial, de transport postal ou de tout autre type de transport.
En cas de force majeure, nos obligations contractuelles seront suspendues pendant toute la durée de la force majeure et nos délais d’exécution seront, le cas échéant, prolongés d’un délai équivalent à celle de la durée du cas de force majeure. Si le cas de force majeure aboutit à une impossibilité définitive d’exécution de nos obligations contractuelles, nous serons libérés de celles-ci.
15. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Little Tree Jewelry est propriétaire de www.littletreejewelry.be. Tout le contenu du site, y compris le logo, les photographies et les dessins de Little Tree Jewelry (à l’exception des liens de tiers) est la propriété de Little Tree Jewelry. La copie et l’utilisation des documents énumérés ci-dessus sur tout autre serveur, emplacement ou support pour la publication, la reproduction ou la distribution sont expressément interdites sans autorisation.
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16. REDIMENSIONNEMENT ET MESURE DE VOTRE DOIGT
Toutes nos bagues sont des tailles européennes standard. Si vous ne connaissez pas vos tailles Europe, nous vous suggérons fortement de vous faire dimensionner par un bijoutier local.
Nous ne pouvons être tenus responsables de la détermination de la taille de votre bague. Choisir la bonne taille de bague est la responsabilité du client, car les gens diffèrent dans la façon dont ils préfèrent que leurs bagues s’adaptent... certains clients les portent lâchement, tandis que d’autres aiment les porter plus serrés.
Veuillez noter que le redimensionnement d’une bague n’est pas toujours possible. Nous tenons à souligner que s’il est autorisé un délai d’une semaine supplémentaire pour la livraison doit être pris en compte. Nous vous contacterons dans les plus brefs délais par courrier concernant la possibilité de redimensionnement et la disponibilité de la bague. Votre bague doit s’adapter confortablement à votre doigt, suffisamment serrée pour qu’elle ne tombe pas, mais suffisamment lâche pour glisser sur votre phalange.
La taille des doigts change en fonction de l’heure de la journée et de la météo. Pour les meilleurs résultats, mesurez la taille de vos doigts :
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À la fin de la journée et lorsque vos doigts sont chauds (les doigts sont plus petits tôt le matin et quand il fait froid).
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Mesurez la taille des doigts 3 à 4 fois pour éliminer une lecture erronée.
Évitez d’utiliser de la ficelle sur du papier pour mesurer la taille de l’anneau, car ces matériaux peuvent s’étirer ou se tordre, ce qui donne une mesure inexacte.
17. NOTE D’ENTRETIEN
N’oubliez pas de ne pas vous endormir en portant un bijou aussi fin pour éviter qu'il s'emmêle et ne s'abîme. Veuillez ranger vos bijoux pour éviter tout risque de chute et d’endommagement dans un endroit sec et plat et sûr. Notez également que les bijoux n’aiment pas l’eau de mer ou les produits chimiques agressifs tels que le parfum ou le chlore.
